Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre 3 p'tits coeurs La Boutique et l’acheteur, et les conditions applicables à tout achat.

Caractéristisques des produits

Les produits à vendre sont ceux figurant en photo sur la boutique. Ils sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit présenté, notamment en ce qui concerne les couleurs. D’autre part, s’agissant d’une fabrication artisanale, chaque produit est unique en lui-même. Les produits présentés peuvent être disponibles en stock ou bien réalisés sur commande et personnalisés, les délais de réalisation seront estimés à la commande.

Tarifs

Les tarifs figurant sur la boutique sont des tarifs TTC et en sa qualité d’auto entrepreneur la boutique 3 p'tits coeurs n’est pas assujettie à la TVA.

Le vendeur se réserve de changer ses prix à tout moment sachant que le prix applicable à l’acheteur est celui du jour de la commande.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port qui sont à la charge du client (selon tarif en vigueur de la poste).

Commande

Toute personne qui souhaite passer commande doit adresser un mail au vendeur via le lien contacter l’auteur en indiquant ses coordonnées (nom, prénom, adresse complète), les références et la quantité des produits désirés.

En retour, le vendeur lui renvoie un mail en indiquant la disponibilité des produits ainsi que le montant des frais de port qui sont à la charge du client.

L’acheteur confirme sa commande et effectue le paiement dans les conditions prévues (chèque).

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée qui ne sera effective qu’à réception du règlement.

Dès réception du règlement, le vendeur enverra le colis en colissimo suivant les délais annoncés lors de la commande.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction, la confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Frais de transport

Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur. Les colis sont envoyés en colis suivis (colissimo). Le prix varie selon le poids du colis et le vendeur en informera le client lors de la commande. Si l’acheteur désire assurer le colis, il devra en informer le vendeur à la commande.

Délais

Les délais de livraison vont de 3 à 8 jours si le produit est disponible en stock. Si le produit doit être créé (commande ou personnalisation) le vendeur indiquera par mail à l’acheteur le délai.

Le vendeur décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.

En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné (neuf et dans son emballage d’origine) au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.

Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit neuf et dans son emballage d’origine au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du blog 3 p'tits coeurs sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de 3 p'tits coeurs

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du blog qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Mentions légales

Enseigne : 3 p'tits coeurs
Statut : Nom propre
N° Siret : 523 016 988 00017

TVA non applicable, art.293 B du CGI

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Partager cet article